arretes-regl-h-1080

Retrouvez ici les arrêtés réglementaires à télécharger (format pdf).

Liste des arrêtés réglementaires :

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ARR2025_546 Autorisation d’ouverture de buvette pour l’association comité des fêtes de Marmiers (5 et 6/7/2025)

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ARR2025_547 Autorisation d’ouverture de débit temporaire de boissons pour centre social de Marmiers (14/6/2025)

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ARR2025_548 Autorisation d’ouvertures de débits temporaires de boissons pour Aurillac football club (18/4/2025) annule et remplace ARR2025_359

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ARR2025_587 Délégation de signature aux responsables communaux - Madame Jennyfer Ruet

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ARR2025_508 Autorisation d’ouverture de buvette pour l’APE de l’ENMD (12/4/2025)

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ARR2025_528 Délégation de signature aux responsables communaux - Monsieur Vincent Flagel

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ARR2025_527 Délégation de signature aux responsables communaux - Monsieur Nicolas Lacroix

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ARR2025_488 Autorisation d’ouverture de débit temporaire de boissons pour la boule du puy Mary (26/4/2025)

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ARR2025_479 Autorisation d’ouverture de débit temporaire de boissons pour le tennis club aurillacois (6/7 au 20/7/2025)

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ARR2025_478 Autorisation d’ouverture de débit temporaire de boissons pour les jujus en terre d’Auvergne (10/5/2025)

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