Retrouvez ici les arrêtés réglementaires à télécharger (format pdf). Liste des arrêtés réglementaires : Trier par : Date de publication Titre Date de mise à jour Téléchargements Vues Tri : Décroissant Croissant Appliquer le filtre ARR2026_1527 AUTORISATION D'OUVERTURE DE BUVETTE POUR LES TAMALOUS LE 24 10 2026 A LA MAISON DE QUARTIER DE BROUZAC 1 fichier·s 60.33 KB Télécharger ARR2026_1526 AUTORISATION D'ANIMATION MUSICALE - LA JAVA DES PALUCHES LE 24 OCTOBRE 2026 1 fichier·s 58.09 KB Télécharger ARR2026_1509 AUTORISATION D'OUVERTURE DE DÉBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS POUR AMICALE JEAN OLEON 18/10/2026 1 fichier·s 62.52 KB Télécharger ARR2026_1497 AUTORISATION D'OUVERTURE DE BUVETTE POUR TOUT UN CIRQUE LE 28 10 2026 AU THÉÂTRE D'AURILLAC 1 fichier·s 57.11 KB Télécharger ARR2026_1531 Délégation de signature à monsieur Robert Fontugne (absence du maire) 1 fichier·s 218.48 KB Télécharger ARR2026_1530 Délégation de signature à monsieur Robert Fontugne (absence de monsieur Nicolas Bonnet) 1 fichier·s 68.04 KB Télécharger ARR2026_1438 AUTORISATION D'ANIMATION MUSICALE - LA COUR DES MIRACLES 10 -10 - 2026 1 fichier·s 58.33 KB Télécharger ARR2026_1437 AUTORISATION D'OUVERTURE DE DÉBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS POUR L' UDSP DU CANTAL DU 15 AU 17 OCTOBRE 2026 1 fichier·s 65.76 KB Télécharger ARR2026_1448 AUTORISATION D'OUVERTURE DE DÉBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS POUR LES ARCHERS DU STADE AURILLACOIS 08 novembre 2026 1 fichier·s 69.75 KB Télécharger ARR2026_1449 AUTORISATION D'OUVERTURE DE DÉBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS AVEC ANIMATION MUSICALE POUR NASHVILLE COUNTRY FRIENDS - 7 NOVEMBRE 2026 1 fichier·s 72.33 KB Télécharger 123…1011