Retrouvez ici les arrêtés réglementaires à télécharger (format pdf). Liste des arrêtés réglementaires : Trier par : Date de publication Titre Date de mise à jour Téléchargements Vues Tri : Décroissant Croissant Appliquer le filtre ARR2026_1346 AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS POUR ASAC15 / le 10 octobre 2026 à Vivacité 1 fichier·s 54.98 KB Télécharger ARR2026_1360 AUTORISATION D'OUVERTURE DE BUVETTE POUR L'ASSOCIATION ASSAUT SISMIQUE AU SISMOGRAPHE 19/09, 16/10, 31/10, 10/11 et 28/11/2026 1 fichier·s 65.94 KB Télécharger ARR2026_1359 AUTORISATION D'OUVERTURE DE DÉBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS POUR CERCLE DES COLLECTIONNEURS DU CANTAL 27 SEPTEMBRE 2026 1 fichier·s 67.54 KB Télécharger ARR2026_1358 AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS POUR DAC15 / le 9 octobre 2026 au Sismographe 1 fichier·s 56.98 KB Télécharger ARR2026_1345 Délégation de signature à madame Céline Massoulier 1 fichier·s 70.50 KB Télécharger Arrêté préfectoral d'autorisation environnemental 1 fichier·s 712.00 KB Télécharger ARR2026_1338 AUTORISATION D'OUVERTURE DE BUVETTE POUR LE COP / Samedi 3 octobre à Vivacité 1 fichier·s 55.47 KB Télécharger ARR2026_1337 AUTORISATION D'OUVERTURE DE DÉBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS POUR LE COMITE DES FÊTES DE MARMIERS / le 20 septembre 2026 au Sismographe 1 fichier·s 60.39 KB Télécharger ARR2026_1336 AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS POUR LE LE CFO / rencontres du 20 novembre 2026 au 14 mai 2027 1 fichier·s 61.99 KB Télécharger ARR2026_1335 AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DÉBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS POUR AURILLAC ATHLETISME / le 18 octobre 2026 au stade M-J Pérec 1 fichier·s 58.57 KB Télécharger 123…1213