Retrouvez ici les arrêtés réglementaires à télécharger (format pdf).

Liste des arrêtés réglementaires :

Icône

ARR2026_1051 Délégation à madame Sandrine TAILLEFER-PATRIER, adjointe au Maire

1 fichier·s 274.82 KB
Télécharger
Icône

ARR2026_1068 Désignation de représentantes au sein du Groupement d’Intérêt Public (GIP) Cafés-Cultures

1 fichier·s 60.83 KB
Télécharger
Icône

ARR2026_1056 RELATIONS CONTRACTUELLES AVEC LA SEM SEBA 15 - CONFLIT D'INTERET ET DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME MARIE-AGNES ROCH

1 fichier·s 60.78 KB
Télécharger
Icône

ARR2026_1051 Délégation à madame Sandrine TAILLEFER-PATRIER, adjointe au Maire - Modificatif

1 fichier·s 184.44 KB
Télécharger
Icône

ARR2026_938 Délégation à madame Djouma SALMI, conseillère municipale déléguée - Modificatif

1 fichier·s 143.81 KB
Télécharger
Icône

ARR2026_881 Désignation de représentants à l'office municipal des sports (O.M.S.)

1 fichier·s 46.80 KB
Télécharger
Icône

ARR2026_882 ECLAT - Désignation du représentant

1 fichier·s 61.23 KB
Télécharger
Icône

ARR2026_883 Désignation d'un représentant de la commune d'Aurillac - Correspondant incendie et secours

1 fichier·s 83.70 KB
Télécharger
Icône

ARR2026_884 Désignation d'une représentante au conseil d'évaluation de la maison d'arrêt

1 fichier·s 45.86 KB
Télécharger
Icône

ARR2026_885 Désignation de représentants au conseil d'établissement du conservatoire de musique et danse d'Aurillac (CMDA)

1 fichier·s 45.83 KB
Télécharger